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Avr 02
Un budget en demi teinte
La crise économique dans laquelle nous nous débattons depuis l’année dernière, cumulée à la suppression de la taxe professionnelle et à la réforme des collectivités locales marquent de manière significative cette année 2010.
Conformément à l’annonce faite par le Maire lors de la réunion publique du 24 mars sur le budget communal, les impôts locaux vont augmenter de 2,95 % cette année.
Cette pression fiscale de près de 3 % correspond à la perte de dotations d’Etat – 250 000 € – à laquelle s’ajoute la baisse de 170 000 € des aides de la Caf. Une fois de trop, le désengagement de l’Etat va être supporté par les populations les plus modestes . Nous le regrettons et nous le déplorons.
Mais cela ne va pas s’arrêter là. La suppression de la taxe professionnelle va nous obliger rapidement à faire des choix budgétaires drastiques.
En effet, si nous voulons maintenir un service public de qualité, qui réponde aux exigences des fontainoises et fontainois, nous devrons en priorité maintenir les dépenses de fonctionnement liées aux personnel communal. Ce qui nous obligera dans le même temps, au regard de la baisse de nos ressources, à différer voire supprimer des actions qui jusqu’à présent faisaient la spécificité et la richesse de notre vie locale. C’est ce que nous avons déjà commencé à faire en bi annualisant certains événements incontournables de la ville : le carnaval, la fête de l’environnement, les rencontres interculturelles…
Pour autant, nous allons continuer à investir pour répondre au mieux aux besoins quotidiens des habitants. Car l’objectif majeur de nos orientations politiques municipales demeure celui-ci. Nous allons donc maintenir le cap de l’innovation, du dynamisme et de la solidarité. Nous allons également confirmer la qualité de nos services et plus particulièrement ceux en lien avec l’éducation et ses équipements, qui nécessitent une réflexion globale et approfondie.
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Mar 26
Retraite à 60 ans jusqu’en 2010, et après….
La retraite à taux plein en 2010 et après
D’abord, ayons bien en tête que, depuis 1982 (merci à celles et ceux qui se sont battus pour cela), l’âge légal du départ à la retraite est 60 ans. Pour l’instant ! En effet, à moins d’une Révolution, il serait question de le porter à 61 ans voire 62 ans. Donc, pour l’instant, partir à 60 ans avec une retraite au taux plein (50% du salaire moyen des 25 meilleures années), nécessite d’avoir cotisé auprès de l’assurance vieillesse (CNAV, MSA et assimilées) :
162 trimestres (40,5 années) en 2010,
163 trimestres (40,75 années) en 2011,
164 trimestres (41 années) en 2012. Concrètement pour prendre leur retraite à 60 ans et bénéficier du taux plein :
ceux et celles nés en 1950, doivent avoir cotisé 162 trimestres,
ceux et celles nés en 1951, devront avoir cotisé 163 trimestres,
ceux et celles nés en 1952 et après, devront avoir cotisé 164 trimestres. Cette mesure n’étant pas rétroactive, celles et ceux nés en 1949 doivent avoir cotisé 161 trimestres et pour celles et ceux nés en 1948 et avant, c’est 160 trimestres… depuis le 1er janvier 2004. A défaut, c’est une retraite minorée ou travailler jusqu’à… 70 ans ! Il s’agit là des effets de la loi « Fillon » du 21 août 2003 qui s’est appliquée le 1er janvier 2004. Mais ce n’est pas tout :
les employeurs n’ont plus le droit de vous mettre à la retraite avant 70 ans et si vous partez de votre propre initiative vos indemnités de départ en retraite sont imposables alors qu’elles ne l’étaient pas jusqu’à présent ;
pour valider un trimestre, il faut cotiser sur un certain montant qu’il serait question d’augmenter avec pour conséquences l’exclusion des plus pauvres ;
le taux de minoration par trimestre manquant pour avoir le taux plein est progressivement diminué jusqu’en 2012 ;
la retraite anticipée « longue carrière » est en sursis, de même que la retraite progressive ;
en 2012, les chômeurs âgés, même de plus de 60 ans, ne seront plus dispensés de recherche d’emploi. Examinons cela de près.
Partir à 60 ans c’est risqué
Vous avez 60 ans, le nombre de trimestres requis pour bénéficier d’une retraite à taux plein. Vous décidez de partir. Remarquez, vous pouvez partir à 60 ans quand bien même il vous manque des trimestres, vous aurez alors une retraite minorée. Surtout que l’employeur n’a plus le droit de vous mettre à la retraite avant 65 ans (nous expliquons cela plus loin). Dans le jargon administratif, il s’agit d’un départ volontaire à la retraite. Réfléchissez-y à deux fois. En effet, depuis le 1er janvier 2010, les indemnités de départ à la retraite auxquelles vous pouvez prétendre ne sont plus exonérées d’impôt. Rappelons que jusqu’alors, elles étaient exonérées d’impôts jusqu’à hauteur de 3 050 euros ou plus si un accord d’entreprise ou une convention collective prévoyez plus. Et ne comptez pas sur votre employeur pour vous mettre à la retraite. Depuis cette année, la mise à la retraite à l’initiative de l’employeur d’un salarié âgé de 60 à 64 ans est interdite dans toutes les entreprises (sauf plan social et encore). A partir de 65 ans, l’employeur peut envoyer une lettre de demande de mise à la retraite dans les trois mois précédant la date du 65 ème anniversaire du salarié concerné. Celui-ci a un mois pour accepter ou refuser. En cas de refus l’employeur ne peut pas le mettre à la retraite. Et rebelote chaque année jusqu’aux 70 ans du salarié. S’agissant d’un départ à l’initiative de l’employeur, même si le salarié accepte (ce n’est pas un départ volontaire), les indemnités de départ sont, dans ce seul cas, exonérées d’impôt sur le revenu.
Valider un trimestre c’est 200 SMIC
Depuis 1972, il faut avoir cotisé sur une rémunération trimestrielle au moins égale à 200 fois le SMIC horaire pour valider un trimestre d’assurance vieillesse. Ainsi le SMIC horaire se montant actuellement à 8,86 euros bruts, cela donne une rémunération au moins égale à 1772 euros bruts par trimestre (443 euros bruts par mois). A titre comparatif le RSA qui remplace le RMI est de 460 euros par mois ou 1 840 euros par trimestre. Or ce système est actuellement en discussion au sein de la coordination des retraites. La validation d’un trimestre va-t-elle être portée à 300 fois le SMIC horaire ?
La retraite minorée
Les salariés y compris du secteur agricole qui ne totalisent pas le nombre de trimestres requis pour bénéficier de la retraite à taux plein peuvent continuer à travailler au-delà de 60 ans soit arrêter. Dans ce dernier cas, ils percevront une retraite à taux minorée. Cette minoration est égale au taux plein de 50% diminué d’un certain taux par trimestre manquant. Ce taux de minoration est de 0,8125 en 2010. Il était de 0,875 en 2009 et de 0,9375 en 2008. Il sera de 0,75 en 2011, 0,6875 en 2012, 0,625 après 2012. Donc, au fur et à mesure des années, la retraite minorée va diminuer. Prenons un exemple : vous êtes né(e) en 1950 et vous souhaitez prendre votre retraite en 2010. Problème vous n’avez que 154 trimestres, soit 8 de moins que 162 qui est le nombre de trimestre requis pour avoir la retraite à taux plein. Votre retraite de base sera donc calculée au taux de 43,50 % résultat du calcul suivant : 50% – (0,8125 x 8).
Les majorations
Les salariés qui continuent de travailler après 60 ans bien qu’ils aient totalisé le nombre de trimestres requis pour une retraite à taux plein, bénéficient d’un taux majoré ou surcote de :
0,75% par trimestre, la première année,
1% par trimestre en plus les années suivantes jusqu’à 65 ans,
1,25% par trimestre en plus pour chaque année au-delà de 65 ans. Rappelons qu’il est encore possible… pour l’instant, de bénéficier des majorations de retraites de base suivantes :
majoration de 10% au titre de la bonification pour enfant pour celles et ceux qui ont élevé au moins 3 enfants pendant au moins 9 ans jusqu’à ses 16 ans (à ne pas confondre avec la majoration de 8 trimestres par enfant élevé pendant au moins 9 ans jusqu’à ses 16 ans) ;
majoration pour conjoint à charge âgé de 65 ans ou plus (ou de 60 à 65 ans en cas d’inaptitude au travail) ;
majoration de 1 trimestre par 30 mois dans la limite de 8 trimestres pour avoir élevé un enfant handicapé de moins de 20 ans atteint d’une incapacité permanente d’au moins 80%.
La retraite progressive en sursis
Le dispositif de retraite progressive est prolongé d’un an, soit jusqu’au 31 décembre 2010. La retraite progressive s’adresse à tous salariés, y compris ceux qui exercent une double activité salariée et autres (agricole par exemple), âgés d’au moins 60 ans qui souhaitent poursuivre une activité à temps partiel chez leurs derniers employeurs, tout en faisant liquider une partie de leur retraite. Les conditions :
totaliser au moins 150 trimestres (et non plus 160) d’assurance vieillesse ou de périodes reconnues équivalentes ;
être âgé de 60 ans au moins ;
manquez de 1 à 10 trimestres d’assurance pour prétendre à une retraite à taux plein. La retraite versée :
30% lorsqu’on travaille entre 60 et 80% du temps de travail applicable dans l’entreprise,
50% lorsqu’on travaille de 40 à 60%,
70% lorsqu’on travaille moins de 40%. Plus qu’un an !
Les retraites anticipée « longue carrière »
Le dispositif est maintenu… jusqu’à quand ? Cependant depuis le 1er janvier 2009, le nombre de trimestres requis pour y avoir droit à augmenter. Ainsi ce dispositif consiste, pour ceux et celles qui travaillent depuis l’âge de 16 ans ou avant, à partir à la retraite avant 60 ans, soit :
56 ou 57 ans pour 172 trimestres validés et cotisés
58 ans pour 172 trimestres validés et 168 trimestres cotisés
59 ans pour 172 trimestres validés et 164 cotisés/ Pour déterminer le taux (plein ou minoré) ou pourcentage de retraite, la caisse nationale d’assurance vieillesse retient les trimestres validés. Les périodes dites cotisées sont celles qui ont permis de valider un trimestre non pas sur la durée du travail mais sur le salaire. Il faut en effet avoir cotisé sur une rémunération trimestrielle au moins égale à 200 SMIC horaire.
Chômeurs âgés et dispense de recherche d’emploi
En 2010, sont dispensés de recherche d’emploi, à condition d’être inscrit(e) comme demandeur d’emploi et d’en faire la demande au Pôle Emploi :
les bénéficiaires de l’ARE âgés d’au moins 59 ans ;
les bénéficiaires de l’ASS (Allocation de Solidarité Spécifique) âgés d’au moins 58 ans ;
les personnes inscrites comme demandeur d’emploi qui ne sont plus indemnisées âgées d’au moins 58 ans. En 2011, dans tous les cas, seront dispensées de recherche d’emploi, les personnes âgées d’au moins 60 ans. A partir du 1er janvier 2012, il ne sera plus possible d’être dispensé de recherche d’emploi que la personne concernée ait moins ou plus de 60 ans. Exception : les personnes qui bénéficiaient avant le 1er janvier 2012 d’une dispense de recherche d’emploi continueront à en bénéficier. Références : articles L5411-8 et L5421-3 du code du travail. A titre comparatif, avant le 1er janvier 2009 étaient dispensés de recherche d’emploi :
les titulaires d’une allocation de chômage âgés de 57 ans et demi et plus ;
les titulaires d’une allocation de chômage âgés de 55 ans à 57 ans et demie justifiant d’au moins 160 trimestres de cotisations validées à l’assurance vieillesse.
Par Daniel Roucous
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Mar 22
Les 10 élus-e-s du Front de Gauche en Rhône-Alpes
6 Elu-e-s Parti Communiste Français :
- François AUGUSTE (Isère)
- Cécile CUKIERMAN (Loire)
- François JACQUART (Ardèche)
- Danièle LEBAIL (Rhône)
- Christiane PUTHOD (Rhône)
- Gilles RAVACHE (Haute Savoie)
2 Elues Parti de Gauche
- Elisa MARTIN (Isère)
- Corinne MOREL-DARLEUX (Drôme)
1 Elu Gauche Unitaire
- Armand CREUS (Rhône)
1 Elu syndicaliste
- Antoine FATIGA
Télécharger le tableau de calcul de la répartition des sièges
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Mar 22
Tremplins du TA, 2ème édition, 31 mars et 5 avril
Nous avons le plaisir de vous inviter le 31 Mars salle Edmond Vigne à Fontaine à 20H
et le 5 Avril au Prisme à Seyssins à 20H afin d’assister en famille et entre amis à la deuxième édition des Tremplins du T.A.
8 groupes soigneusement sélectionnés se produiront en concert avec l’espoir d’être lauréats de ce tremplin et de jouer en première partie de BRATSCH, BALBINO MEDELLIN et LIGA QUINTANA lors de la
- Fête du Travailleur Alpin, qui se déroulera du
- 25 au 27 juin 2010 Parc de la Poya à Fontaine.
L’entrée à ces deux concerts est gratuite avec possibilité de se restaurer sur place.
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Mar 18
18 mars 19H30 Seyssins, Meeting de la gauche et des écologistes
Meeting de la liste de Rassemblement de la Gauche et des Écologistes » pour le second tour.
Jeudi 18 mars à partir de 19 h 30
« Le Prisme » de Seyssins (terminus du tram).
Déroulement du Meeting :
– Musique avec un ensemble de jazz
– Interventions de 5 personnalités (dont Pierre Picaretta) précisant le sens de leur engagement
– Présentation rapide des candidat-e-s de la liste ;
– Interventions des 3 têtes de liste départementales du premier tour :
- Bernard Soulage,
- François Auguste,
- Marie-Odile Novelli
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Mar 07
Appel de syndicalistes à voter le 14 mars
La crise frappe dur. La politique du gouvernement véritable relais du MEDEF, impose partout le désengagement de l’État et le soutien aux grands groupes capitalistes et financiers.
Cette politique a pour conséquences la casse des services publics, la destruction de remploi industriel, la remise en cause du pouvoir d’achat des salariés et des retraités, l’augmentation du chômage, de la précarité et de la grande pauvreté.
Les puissantes manifestations de l’hiver et du printemps 2009 ont montré qu’il existe des capacités de résistance et de lutte.
La satisfaction de nos revendications se heurte toutefois à la dispersion des forces de la gauche de transformation sociale et à l’absence d’alternative politique.
C’est bien dans la démarche du Front de gauche et ses propositions que nous nous retrouvons :
• refus d’appliquer les directives européennes de mise en concurrence
• refus des réformes gouvernementales et du désengagement de l’État
• défense de l’emploi public et du service public
• localisation et relocalisation des activités
• l’utilité sociale de la production, les conséquences environnementales de celle-ci ainsi que la qualité des emplois et l’accord des salariés dans les entreprises privées seront des conditions non négociables pour bénéficier du soutien régional. Cela exclut de fait les groupes qui rémunèrent leurs actionnaires.
• création d’une banque publique pour l’emploi, préfigurant un pôle bancaire public national
• interdiction de toute aide aux entreprises bénéficiaires qui délocalisent et licencient
• droits nouveaux pour les salariés : contrôle des aides, création de comités inter-entreprises, ~
• priorité absolue aux financements pour l’école publique et les services associés
• participation à la création d’un véritable service public national de la formation
• aide aux collectivités qui voudraient revenir à une gestion publique directe : eau, déchets,
• transports locaux
• soutien actif aux projets d’implantation de logements sociaux…
C’est pourquoi le 14 mars, nous voterons, et appelons à voter pour la liste « Ensemble pour des régions à gauche, solidaires, écologistes et citoyennes » conduite par François Auguste, tête de liste départementale et Élisa Martin, tête de liste régionale et présentée par :
Premiers signataires :
AGNÈS Jacques, enseignant Éducation Nationale – ANDRÉ Aimé, retraité EN – ANDRÉ Isabelle, enseignante – ANDRÉ Pascal, enseignant Éducation Nationale— APRIL Alfredo, Caterpillar – AYRAULT Éric, enseignant Éducation Nationale – AUGUSTE Jany, Éducation Nationale – BACHELARD Rémi, SNCF – BARSOTTI Christian, Hewlett Packard – BAZOGE Jean-Marc, enseignant Éducation Nationale – BEAL Jean-François, CAPI – BECK Gérard, enseignant, retraité Éducation nationale – BELLET Gilbert, SNCF – BENITO Serge, Centre Financier La Poste – BENITO Valérie, Centre Financier La Poste – BENOIT Nicolas, Caterpillar – BERGERET Patrick, Caterpillar – BEYLER Gabrielle, Enseignante, Éducation Nationale – BLACHE Daniel, SNCF – BOREL Christian, SNCF –BOULICAULT D., I.LL (Institut Laue-Langevin) – BOUSSARD Alain, CHU – BOUVIER A., I.L.L. – BRAISAZ Françoise, Enseignante, Éducation Nationale-BREFORT Françoise, Territoriaux Mairie Grenoble – BRENET Jean-Marie, SNCF –BREUIL Didier, Énergie – BROCHIER Patrick, Grenoble – BROSSELIN Jean-René, retraité France Télécom – BUTTIN Gérard, Caterpillar – CARROZ Emmanuel, Enseignant, Éducation Nationale – CAUNT Stuart, I.LL – CHAMARRO Jésus, La Poste – CHAMUSSY Mayeul, Territoriaux Mairie Grenoble – CHARMET Maryse, Enseignante spécialisée, Éducation Nationale – CIALDELLA Bruno, ST Microelectronics-Grenoble – COHEN Patrick, Caterpillar – CORBIERE, Administration, Conseil Général 38 – CRESPO Antoine, SNCF – DAÏAN Jean-François, Universitaire retraité UJF – DAUDIN Christophe, Enseignant, Éducation Nationale – DEL FORNO Ada, Universitaire – DELGADO Elvire, Enseignante, retraitée Éducation Nationale – DUCHAUSSOY Serge, retraité secteur bancaire – DUMONT Josette, Enseignante, retraitée Éducation Nationale – EMERAUD Pierre-Yves, Infirmier DSP Fonction Publique Hospitalière – ERRICO Henri, ST Microelectronics – EYBERT-GUYON Mare, CHU – FERRAZZI Mario, instituteur retraité – FESTIVI Franck, I.L.L. –FRAYSSE Monique, France Télécom –GABERT Michèle, Universitaire retraitée – GARCIA Ruben, Mutualiste – GARCIN Sylvette, Éducation nationale – GERBIER Bernard, Universitaire UPMF – GIROS Germain, SNCF – GIVAUDAN Christian, Retraité SNCF – GOARDOU Michaël, Universités étudiant – GREGOT Michel, France Télécom – GUEGUEN Anne-Marie, retraitée Éducation nationale – GUILLAUME Françoise, Administrative, Éducation Nationale – GUILLOT Bernard, Boxal – GUINAND Sylvie, Territoriaux CCAS Grenoble – HAULAND GRONENBERG Cyril, Grenoble – HOURS Éric, Territoriaux Mairie Grenoble – HUMBERT Claire, Enseignante, Éducation Nationale – JAMBOU Fabien, PERRAUD – LABARRE-VILA Annick, Médecin – LAFTES Ali, Caterpillar – LAMARCHE Jean-Claude, retraité Éducation Nationale – LAMY Pierre, Saint Martin d’Hères – LEMOIGNE Jacques, SNCF – LENFANT Michel, retraité Métallurgie – LEROUX Ludovic, I.L.L – LOÏODICE Antoinette, retraitée Éducation Nationale – MADRENNES Jacqueline, Enseignante, Éducation Nationale – MANILLIER Laurent – MARCHAL Philippe, Mairie de St Martin d’Hères –MARCHAL Thibault, Enseignant, Éducation Nationale – MARCODINI Nicolas, I.L.L. – MARSEILLE Joël, enseignant Éducation nationale – MARTINET Myriam, Hewlett Packard – MARY Thierry, I.L.L – MASELLA Vito, Schneider – MASSON Maryse, retraitée Éducation nationale – MAZZA Alexis, Caterpillar – MECHAIN Christian, retraité – MERLIN Pierre-Lyne, Territoriaux Mairie Grenoble – MIGAZZI Pierre, SNCF – MOCCI Jean, Raymond Bouton – MONARD Jean-Luc, retraité SNCF – MONCHATRE-JACQUOT Muriel, territoriaux Villefontaine – MONERY Marie-France, C.H.U. –MOULIN Yvon, Enseignant, Éducation Nationale – NOERIE Bernard, SNCF – NUCCI, I.L.L – OLIVIER Marc, Chercheur CNRS retraité – ORTIZ Cédric, I.L.L. – ORTIZ Hélène, I.L.L. – PARISEL Françoise, retraitée Éducation Nationale – PELLENQ Catherine, Universitaire, UJF – PERNET Alain, UFR La Poste – PERRET Jean-Marc, Caterpillar – PERRONO Jean-Michel, SNCF – PIANETTA Alain, OPAC38 – PRADAL Marc, Caterpillar – QUERCIA Dominique, Caterpillar – RAJAU Marie-Madeleine, La Mure – RAMPON Philippe, Attaché d’administration scolaire retraité – ROBERT Jean-Luc, Caterpillar – RODRIGUEZ Dolorès, Territoriaux, Mairie Grenoble – ROUX S., I.L.L – ROYER Bruno, Territoriaux, Mairie Grenoble – SALDANA René, SNCF – SANCHEZ Victor, Caterpillar – SAVUIGNAC Alexis, Caterpillar – SCHOENE Edouard, Fontaine – SINSARD Patrick, DDAS – SOUSBIE Albert – STRABONI Philippe, Schneider – TAMBUZZO Vincent, Caterpillar –THORENT Jean-Marc, Éducation nationale – TOURNIER Bernard, SNCF – TRABUCCO Bernard, retraité –TUAILLON Anne, Enseignante, Éducation Nationale – VAINA Frédéric, cheminot – VIANDE G., I.L.L – VIDAL-GARCIA Jean-Antoine, I.L.L – VINCENT Élise, Territoriaux, Conseil Général 38
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